Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le Site est édité par : KATANA IA - Olivier LABOISSIÈRE (Entreprise Individuelle (EI))
Adresse du siège social : 14 rue Santerre, 75012 Paris
SIRET : 751 651 134 00015
N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° de TVA intracommunautaire, ou "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]
Directeur de la publication : Olivier Laboissière
Contact : contact@katanaia.fr — 0690 55 21 22
2. Hébergement
2.1 Hébergement du site internet
Le Site est hébergé par : IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : +33 970 808 911 — Site web : www.ionos.fr
2.2 Hébergement des données
Les données traitées par la solution Katana FAQ (base de données, contenus des bases de connaissances, échanges avec les utilisateurs finaux) sont hébergées sur la même infrastructure, au sein de l'Union européenne.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, structure, base de données, logiciels, marques « Katana IA » et « Katana FAQ ») est la propriété exclusive de KATANA IA - Olivier LABOISSIÈRE, à l'exception des éléments expressément mentionnés comme appartenant à des tiers. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
KATANA IA - Olivier LABOISSIÈRE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions. KATANA IA - Olivier LABOISSIÈRE décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation de son contenu, ainsi qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du Site.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.